Conditions de l'offre

OFFRE EXCEPTIONNELLE ET LIMITEE pour un véhicule de marque Peugeot modèle 108 Access 3 portes, de couleur Blanc Lipizan, Garnissage Tissu Cuaritiba. Énergie Essence d’une valeur de 11.060,00 € T.T.C. prix public. 
 
Offre valable du 01/06/2018 jusqu’au 30/06/2018 inclus.
 
Détails de l’offre
Offre valable pour toute signature, entre le 1er juin 2018 au 30 juin 2018 inclus, d’un contrat de construction de maison individuelle portant sur un modèle du catalogue REVALICE, pour une construction d’un montant minimum de 150 000 euros T.T.C (montant indiqué au contrat de construction initial, hors avenants, hors travaux réservés à la charge du Maitre d’Ouvrage), sous réserve de l’absence de rétractation par le Client Maitre d’ouvrage dans le délai de 10 jours à compter du lendemain de la première présentation du courrier recommandée (article L271-1 du code de la construction et de l’habitation), ou de résiliation dudit contrat avant réception. 
Sont exclus de cette offre les contrats de constructions de maisons individuelles hors catalogue REVALICE et/ou d’une valeur inférieure à 150 000€ T.T.C. (montant indiqué au contrat correspondant aux travaux à la charge du constructeur). 
Offre formalisée sous forme de la remise d’un bon d’achat original daté et délivré par URBAVENIR MAISONS INDIVIDUELLES le lendemain du paiement intégral du prix de la construction, dernière facture soldée à 100%, et suite à la réception de la maison par le Client Maitre d’Ouvrage signataire. 
La présente offre n’est applicable que sous réserve du bon respect des modalités de paiement prévues au contrat de construction. 
Le client aura un délai d’2 mois à compter de la remise du bon daté pour se rendre chez le concessionnaire Partenaire dont les références lui seront mentionnées sur le document pour retrait du véhicule réservé à son attention. Passé ce délai, aucune réclamation de la part du client concernant la présente offre ne pourra être émise, que ce soit auprès du concessionnaire, du constructeur de Maisons individuelles ou de la Société URBAVENIR et ses filiales. 
Le bon d’achat ne pourra en aucun cas être échangé contre sa valeur en espèces ou contre toute autre dotation de quelque nature que ce soit. Le bon d’achat ne pourra servir à l’achat d’un autre véhicule qu’une voiture Peugeot de marque 108 dont les références sont indiquées ci dessus, et aucun accessoire ou option ne pourra être ajouté au véhicule. 
Offre émise sur la base des références du modèle indiqué  en tête des présentes. Sauf contre ordre de la société PEUGEOT, l’ouverture à la possibilité d’options supplémentaires ne sera pas possible. 
En cas de possibilité d’options : 
Le Constructeur précise que la commande effective du véhicule sera effectuée de façon définitive six mois avant la date de réception prévisionnelle prévue contractuellement. Aucune modification ne sera acceptée passé ce délai. 
Dans l’hypothèse où la valeur du véhicule attribué au Maitre d’Ouvrage signataire du contrat de construction, ou disponible serait supérieure à la valeur globale du montant offert par URBAVENIR MAISONS INDIVIDUELLES, le complément restera à la charge du Maitre d’ouvrage signataire.
 
Dans l’hypothèse où le modèle de véhicule ne serait plus fabriqué ou proposé par le Concessionnaire Partenaire, un véhicule de valeur au moins équivalente pourra être proposé au Client Maitre d’Ouvrage, sans recours possible à l’encontre du constructeur de maisons individuelles. 
En cas de réclamation sur le produit ou sur les services fournis par Peugeot, il sera impératif de contacter directement la concession Peugeot, la responsabilité d’URBAVENIR MAISONS INDIVIDUELLES ne pouvant être recherchée  à ce titre.
Le Maitre d’Ouvrage aura à sa charge l’assurance du véhicule, les frais de mise en circulation, les frais d’immatriculation et tous frais relatifs à la livraison.  
La présente offre ne peut être cédée. 
Offre non cumulable, notamment avec toute autre offre commerciale en cours. 
 
Clause relative à la transmission et à la protection des données personnelles à intégrer. 
Le Client bénéficiaire de l’offre accepte par sa participation que ses nom, prénom et commune de résidence soient publiés pendant une année à compter de la livraison du véhicule, sans recours et contrepartie réclamée de ce chef.